Calendrier des élections 2023

► S’il y a des élections : envoi des documents aux membres

Dès la fin de la période de mise en candidature, si le nombre de candidatures est supérieur à celui des postes à pourvoir, le Secrétaire de l’Ordre transmet à chaque membre ayant droit de vote dans la région qui requiert une élection, les documents suivants :

  • la procédure à suivre pour voter, ainsi que la date et l’heure limite de la réception des votes;
  • le bulletin de présentation de chaque personne candidate pour laquelle la personne membre peut voter.

Ces documents demeureront accessibles jusqu’à la clôture du scrutin.

 

Entrée en fonction des personnes élues

Lors de la première réunion du conseil d’administration qui suit la tenue de l’assemblée générale annuelle

 

 

Dernière mise à jour : 14 mars 2023

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